Exercice Professionnel
Contrats
Communication des contrats Contexte juridique Tous les contrats et avenants ayant pour objet...
Accéder à la pageLégislation / réglementation
Actes professionnels Article R4321 du Code de la Santé Publique Balnéothérapie La...
Accéder à la pageSécurité des professionnels
Le guide pratique pour la sécurité des professionnels de santé est le fruit d’une étroite...
Accéder à la pageLocaux professionnels
Accessibilité des cabinets médicaux et paramédicaux Afin de faciliter la compréhension de cette...
Accéder à la pageSignalétique du cabinet
Les règles déontologiques applicables aux plaques, documents professionnels, enseignes, sites...
Accéder à la pageCessation d’activité
Si vous cessez votre activité de manière temporaire ou définitive vous devez en informer le CDO...
Accéder à la page