26/01/2014
Ce scrutin est organisé pour procéder au renouvellement des membres du Conseil dont le mandat est arrivé à son terme (mandat de 6 ans), mais aussi pour pourvoir les sièges vacants (mandat de 3 ans).
Vous êtes appelés à élire:
• pour le collège des libéraux : 4 titulaires et 5 suppléants
• pour le collège des salariés : 1 titulaire et 2 suppléants.
Modalités du vote
Vous pourrez voter soit par correspondance soit le jour même de l’élection au siège du Conseil Départemental de 17 heures à 19 heures.
Seuls sont électeurs les masseurs-kinésithérapeutes inscrits au tableau des Deux-Sèvres.
La liste des électeurs peut être consultée au siège du Conseil. Les réclamations en cas d’erreur ou d’omission sont recevables jusqu’au 4 février 2011.
Candidature
Le candidat doit être inscrit au tableau des Deux-Sèvres. Il doit être inscrit à l’Ordre depuis au moins 3 ans.
Il doit être à jour de ses cotisations et ne pas avoir fait l’objet d’une sanction ordinale.
La déclaration de candidature comporte l’identité et la date de naissance du candidat, son adresse, ses titres, son mode d’exercice, sa qualification professionnelle et sa fonction dans les organismes professionnels. Elle est revétue de sa signature.
Il peut s’y adjoindre une profession de foi rédigée sur une page de format A4, en noir et blanc, consacrée à la présentation du candidat et à des questions entrant dans le champ de compétence de l’Ordre. Il n’est pas permis d’y faire figurer une photo d’identité du candidat.
Les déclarations de candidature doivent être adressées au Conseil Départemental en recommandé avec accusé de réception ou déposées directement au secrétariat avant le 26 février 2014 à 16 heures.
